Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOSIOT
S.C.E.A. CHATEAU CLOSIOT, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
4023035
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2023
CHATEAU CLOSIOT de CHATEAU CLOSIOT

Présentation de la marque CHATEAU CLOSIOT

Déposée le 29 juillet 2013 par CHATEAU CLOSIOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU CLOSIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est CHATEAU CLOSIOTTODO domicilié(e) CHATEAU CLOSIOT, BONNEAU - 33720 - BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 061 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. CHATEAU CLOSIOT domicilié(e) CHATEAU CLOSIOT, BONNEAU - 33720 - BARSAC - France.

La marque CHATEAU CLOSIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOSIOT est expirée depuis le 29 juillet 2023.

CHATEAU CLOSIOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAMPEROS , AGAPE DE CLOSIOT , CHATEAU CAMPEROS , CHARME DE CAMPEROS , PREMIERES BRUMES DE CLOSIOT


S.C.E.A. CHATEAU CLOSIOT, S.C.E.A. - CHATEAU CLOSIOT, BONNEAU - 33720 - BARSAC - France - SIREN 343061578


S.C.E.A. CHATEAU CLOSIOT - CHATEAU CLOSIOT, BONNEAU - 33720 - BARSAC - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758544 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée.